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Brevet européen · EP2514600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2514600
- Numéro de demande
- EP09852278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2009
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 33/00 (2006.01)B41J 32/00 (2006.01)B41J 3/36 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)B41J 35/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2009/070971 16.12.2009
- Publication PCT
- WO2011/074086 23.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
YAMAGUCHI, Koshiro
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.