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Brevet européen · EP2514909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514909
Numéro de demande
EP12002578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
24 oct. 2012
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E06B 7/086 (2006.01)
E06B 7/096 (2006.01)
Priorité
DE 102011018428 21.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

Fieger, Thomas

69469 Weinheim, DE

Inventeur

Fieger, Thomas

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.