Insert pour support thermoplastique et procédé d'assemblage de l'insert avec le support

Brevet européen · EP2514980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2514980
Numéro de demande
EP12354024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
24 oct. 2012
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/12 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
FR 1101208 18.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Bollhoff Otalu S.A.

ZI de l'Albanne Rue Archimède, 73490 La Ravoire, FR

Inventeur

Lejars, Patrick

73610 St. Alban de Montbel, FR

Rousseaux, Philippe

73190 St. Baldoph, FR

Perroud, Norbert

73190 Curienne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.