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Brevet européen · EP2515425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515425
- Numéro de demande
- EP12002682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2012
- Publié
- 24 oct. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02M 3/158 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011018357 20.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 27 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Schill, Christoph
88213 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.