FORMULIERUNG MIT SILBERNANOPARTIKEL

Brevet européen · EP2515660 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515660
Numéro de demande
EP10805411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
25 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01N 25/04 (2006.01)
A01N 25/22 (2006.01)
A01N 25/34 (2006.01)
A01N 59/16 (2006.01)
B82Y 40/00 (2011.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
C09C 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102009059276 22.12.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/075165 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/076203 30.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 26 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    HeiQ RAS AG, Rudolf-Vogt-Str. 8 - 10, 93053 Regensburg, Allemagne → MH Investment GmbH, Schnaiter Straße 11+13, 73630 Remshalden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  4. 6 sept. 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Rent-a-Scientist GmbH, Nussbergerstrasse 6b, 93059 Regensburg, Allemagne → HeiQ RAS AG, Rudolf-Vogt-Str. 8 - 10, 93053 Regensburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.09.2024

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 10 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

  8. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Titulaire

MH Investment GmbH

Schnaiter Straße 11+13, 73630 Remshalden, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

NUSKO, Robert

93109 Wiesent, DE

MAIER, Georg

93177 Altenthann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.