STABILISIERUNG VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP2515713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515713
Numéro de demande
EP10838433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 91/16 (2006.01)
Priorité
AU 2009906295 24.12.2009
AU 2010903612 12.08.2010
Demande PCT
PCT/AU2010/001745 23.12.2010
Publication PCT
WO2011/075793 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

HEYRING, Christopher, Brian

Eagle Bay Western Australia 6281, AU

BEAMES, Jonathan, Ramsey

Dunsborough Western Australia 6281, AU

CATONI, John Gerard

Dunsborough Western Australia 6281, AU

HEYRING, Toby, William

Eagle Bay Western Australia 6281, AU

MONK, Richard

Busselton Western Australia 6280, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.