STABILISIERUNG VON OBJEKTEN
Brevet européen · EP2515713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515713
- Numéro de demande
- EP10838433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 91/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009906295 24.12.2009AU 2010903612 12.08.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001745 23.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/075793 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
HEYRING, Christopher, Brian
Eagle Bay Western Australia 6281, AU
BEAMES, Jonathan, Ramsey
Dunsborough Western Australia 6281, AU
CATONI, John Gerard
Dunsborough Western Australia 6281, AU
HEYRING, Toby, William
Eagle Bay Western Australia 6281, AU
MONK, Richard
Busselton Western Australia 6280, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.