Stuhl mit einer Kippvorrichtung
Brevet européen · EP2515714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515714
- Numéro de demande
- EP10795206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 7 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47C 3/025 (2006.01)A47C 7/14 (2006.01)A47C 3/026 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009060261 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/001311 10.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/076162 30.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 1 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2013
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
79104 Freiburg, DE
86863 Langenneufnach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.