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Brevet européen · EP2515728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515728
Numéro de demande
EP10801456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
F24H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0922264 21.12.2009
GB 201015893 22.09.2010
Demande PCT
PCT/GB2010/052166 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/077135 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

MOUGHTON, Colin

Isle of Man IM9 5LQ, GB

GARVEY, Vincent, Joseph

Isle of Man IM9 4BF, GB

ZHENG, Yicai

Guangdong, CN

GIBBS, Nicholas Edward

Isle of Man IM4 6ED, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.