Duschstuhl

Brevet européen · EP2515731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515731
Numéro de demande
EP10812934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/28 (2006.01)
A47K 3/12 (2006.01)
A47C 4/10 (2006.01)
Priorité
EP 09180458 22.12.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/055956 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/077357 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

WIPPER, Bernd

88161 Lindenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.