BEISSRING

Brevet européen · EP2515826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515826
Numéro de demande
EP10803082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 17/02 (2006.01)
Priorité
GB 0922607 23.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/070431 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/076815 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Jackel International Limited

Dudley Lane, Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

Inventeur

CUDWORTH, Nicholas

Northumberland NE23 7RH, GB

REES, Arnold

Newcastle upon Tyne NE3 5JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.