VERWENDUNG
Brevet européen · EP2515921 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515921
- Numéro de demande
- EP10801262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 36/31 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61K 31/7028 (2006.01)
- Priorité
- GB 0922505 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/052200 23.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077163 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Plant Bioscience Limited, John Innes Centre, Norwich Research Park, Colney Lane, Norwich, Norfolk NR 4 7UH, Royaume-Uni → Plant Bioscience Limited, Norwich Research Park, Colney Lane, Norwich, Norfolk NR4 7UH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
MITHEN, Richard
Norfolk NR4 7UH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.