POMPE DOSEUSE A MEMBRANE A USAGE MEDICAL
Brevet européen · EP2515971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515971
- Numéro de demande
- EP10807429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)F04B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 19822009 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000319 20.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/094878 11.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Rochat, Jean-Denis
1272 Genolier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.