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Brevet européen · EP2515990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515990
Numéro de demande
EP10840044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
10 févr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
Priorité
US 289465 P 23.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/061399 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/079088 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  3. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Inventeur

FENTON, Gustav, R.

Minneapolis, MN 55409, US

MISHRA, Snigdha

Parsippany, NJ 07054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.