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Brevet européen · EP2515992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2515992
Numéro de demande
EP10840193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
A61B 5/145 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
US 284766 P 24.12.2009
US 340331 P 15.03.2010
US 395304 P 10.05.2010
Demande PCT
PCT/US2010/062070 23.12.2010
Publication PCT
WO2011/079302 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

IMRAN, Mir

Los Altos Hills, California 94022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.