SCHLUCKBARE WIRKSTOFFFREISETZUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2515992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2515992
- Numéro de demande
- EP10840193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)A61M 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 284766 P 24.12.2009US 340331 P 15.03.2010US 395304 P 10.05.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/062070 23.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/079302 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
IMRAN, Mir
Los Altos Hills, California 94022, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.