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Brevet européen · EP2516050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516050
Numéro de demande
EP12700725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2012
Publié
31 oct. 2012
Délivré
10 août 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/04 (2006.01)
C10G 45/32 (2006.01)
C10G 49/00 (2006.01)
C07C 7/167 (2006.01)
Priorité
GB 201102551 14.02.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050056 12.01.2012
Publication PCT
WO2012/110775 23.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

LORD, Edward Adrian

London, Greater London W2 6LG, GB

REASON, Arthur James

Thornaby, Stock-on-Tees TS17 6PY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.