SCHIEBEVERSCHLUSS FÜR EINEN METALLURGISCHEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP2516086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516086
Numéro de demande
EP10801135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
7 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/24 (2006.01)
B22D 41/34 (2006.01)
Priorité
CH 20162009 21.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007790 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/085787 21.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 27 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  3. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.