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Brevet européen · EP2516314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516314
- Numéro de demande
- EP10784480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/02 (2006.01)B66B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 09180543 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067704 17.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/076494 30.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.