AUFZUGSKABINE

Brevet européen · EP2516314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516314
Numéro de demande
EP10784480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
28 janv. 2015
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/02 (2006.01)
B66B 13/08 (2006.01)
Priorité
EP 09180543 23.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067704 17.11.2010
Publication PCT
WO2011/076494 30.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.