TONHALTIGER GIPS
Brevet européen · EP2516346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516346
- Numéro de demande
- EP10790959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 23 avr. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/14 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09180738 24.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069583 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/076612 30.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 23 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.