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Brevet européen · EP2516478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516478
Numéro de demande
EP10795630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 36/04 (2006.01)
C08F 136/14 (2006.01)
C08F 236/14 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08C 19/44 (2006.01)
C08L 9/00 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
C08F 36/06 (2006.01)
C08F 36/08 (2006.01)
C08F 236/10 (2006.01)
C08F 4/48 (2006.01)
Priorité
US 288697 P 21.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007805 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/076377 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

THIELE, Sven

06120 Halle, DE

RULHOFF, Sascha

06114 Halle, DE

KNOLL, Susanne

04249 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.