PROCEDE DE CULTURE DE CELLULES ADHERENTES

Brevet européen · EP2516623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516623
Numéro de demande
EP10810863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/071 (2010.01)
C12N 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0959472 23.12.2009
FR 1051754 11.03.2010
Demande PCT
PCT/FR2010/052850 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/077035 30.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69367 Lyon Cedex 07, FR

Inventeur

CALVOSA, Eric

69610 Haute Rivoire, FR

SEVE, Nicolas

69770 Chambost Longessaigne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.