MITF COMME MARQUEUR DE PREDISPOSITION A UN CANCER

Brevet européen · EP2516676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516676
Numéro de demande
EP10809304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
FR 0959325 21.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052853 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/083253 14.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Inventeur

BALLOTTI, Robert

F-06100 Nice, FR

BERTOLOTTO, Corine

F-06100 Nice, FR

BRESSAC DE PAILLERETS, Brigitte

F-92330 Sceaux, FR

DE LICHY, Mahaut

F-75015 Paris, FR

LESUEUR, Fabienne

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.