BESCHICHTETES WERKZEUG

Brevet européen · EP2516695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516695
Numéro de demande
EP10798272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
22 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/56 (2006.01)
C23C 14/58 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C25D 11/02 (2006.01)
C25D 11/18 (2006.01)
C23C 16/00 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 28/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010005977 28.01.2010
DE 102009060402 22.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007893 22.12.2010
Publication PCT
WO2011/085796 21.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

FIEDLER, Mario

13125 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.