SYNTHETISCHER CVD-DIAMANT
Brevet européen · EP2516701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516701
- Numéro de demande
- EP10795323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C30B 25/10 (2006.01)C30B 29/04 (2006.01)C23C 16/27 (2006.01)C23C 16/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0922449 22.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069828 15.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/076643 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
- 3 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Berkshire SL5 8BP, GB
Berkshire SL5 8BP, GB
Berkshire SL6 6JW, GB
Berkshire SL6 6JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.