ELASTISCHE POLYOLEFINFASER

Brevet européen · EP2516708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516708
Numéro de demande
EP10843491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
17 févr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/02 (2006.01)
D01F 6/06 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
Priorité
US 289808 P 23.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/060497 15.12.2010
Publication PCT
WO2011/087695 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Titulaire

INVISTA Technologies S.à.r.l.

Invista Technologies S.à.r.l.

Zweigniederlassung St. Gallen Kreuzackerstrasse 9, 9000 St. Gallen

Inventeur

LIU, Hong

Waynesboro VA 22980, US

LAMBERT, James, Michael

Staunton VA 22401, US

WALDBAUER, Jr., Robert, O.

Waynesboro VA 22980, US

NGUYEN, Young, D.

Crozet VA 22932, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.