RECYCLINGTECHNOLOGIE
Brevet européen · EP2516730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516730
- Numéro de demande
- EP10807638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D21B 1/06 (2006.01)D21B 1/30 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0922364 22.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/052191 22.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077155 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- MDFR Natural Fibres Limited, 1 Alma Street, Beaumaris, Gwynedd LL58 8BW, Royaume-Uni → MDFR Natural Fibres Limited, 36 Castle Street, Beaumaris, Anglesey Gwynedd LL58 8BB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Lyndhurst, Hampshire SO43 7FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.