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Brevet européen · EP2516747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516747
- Numéro de demande
- EP10807309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E01F 8/00 (2006.01)E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 20332009 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2010/000472 09.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/075755 30.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
RINNHOFER, Gerhard
A-8680 Mürzzuschlag, AT
ROMAN, Liviu-Valeriu
A-2752 Wöllersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.