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Brevet européen · EP2516764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516764
Numéro de demande
EP10798918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
10 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/12 (2006.01)
Priorité
US 644037 22.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/061231 20.12.2010
Publication PCT
WO2011/087747 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Knauf AMF GmbH & Co. KG

Elsenthal 15, 94481 Grafenau, DE

Inventeur

LEHANE, James J., Jr.

McHenry Illinois 60050, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.