DISPOSITIF D'OBTURATION ET ENSEMBLE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP2516778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516778
- Numéro de demande
- EP10810861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959595 24.12.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052847 21.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077033 30.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 18.07.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
54700 Pont-à-Mousson, FR
Mandataire
Inventeur
F-54121 Vandieres, FR
F-54700 Lesmenils, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.