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Brevet européen · EP2516805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516805
Numéro de demande
EP10801238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 11/00 (2006.01)
F02B 71/00 (2006.01)
F01L 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 0922539 24.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/052123 17.12.2010
Publication PCT
WO2011/077119 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Libertine FPE Ltd

Libertine Fpe Ltd

Link Hall Wheldrake Lane Crockey Hill, York, Yorkshire Y019 4SQ, GB

Inventeur

COCKERILL, Sam

York, Yorkshire YO19 4SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.