ABDICHTUNG

Brevet européen · EP2516899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516899
Numéro de demande
EP10800993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F16J 15/06 (2006.01)
F16L 23/18 (2006.01)
Priorité
GB 0922625 24.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/052184 22.12.2010
Publication PCT
WO2011/077148 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

BOND, Stephen Peter

Houston Texas 77007, US

CURRIE, Anthony Russell

Doncaster Yorkshire DN3 1DY, GB

WOOLFENDEN, Stephen

Rochdale Lancashire OL12 7PF, GB

KIRBY, Dean John

Leeds West Yorkshire LS12 2JJ, GB

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