ABDICHTUNG
Brevet européen · EP2516899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516899
- Numéro de demande
- EP10800993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/12 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)F16L 23/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0922625 24.12.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/052184 22.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/077148 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
BOND, Stephen Peter
Houston Texas 77007, US
CURRIE, Anthony Russell
Doncaster Yorkshire DN3 1DY, GB
WOOLFENDEN, Stephen
Rochdale Lancashire OL12 7PF, GB
KIRBY, Dean John
Leeds West Yorkshire LS12 2JJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.