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Brevet européen · EP2516957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516957
- Numéro de demande
- EP10805428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 30 août 2017
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 09180611 23.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/070633 23.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/076914 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
BOVENSCHEN, Soon Joo
NL-6812 DJ Arnhem, NL
VAN DER EEM, Joris
NL-6824 BB Arnhem, NL
RASTOGI, Sanjay
NL-5631 LN Eindhoven, NL
HARINGS, Jules Armand Wilhelmina
NL-6511 MG Nijmegen, NL
SCHAAP, Adriaan Anton
NL-6862 ZN Oosterbeek, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.