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Brevet européen · EP2516958 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516958
Numéro de demande
EP10787307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
12 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F42C 9/10 (2006.01)
F42C 14/02 (2006.01)
F42C 15/184 (2006.01)
F42C 15/188 (2006.01)
F42C 15/34 (2006.01)
Priorité
DE 102009059951 22.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007272 01.12.2010
Publication PCT
WO2011/085751 21.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

SIBUM, Klaus

66620 Nonnweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.