CODIERER MIT MAGNETAUSFALLFUNKTION FÜR DIEBSTAHLERKENNUNG
Brevet européen · EP2516961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2516961
- Numéro de demande
- EP10839981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/06 (2006.01)G01D 5/14 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)G01B 7/30 (2006.01)
- Priorité
- US 289756 P 23.12.2009US 291506 P 31.12.2009US 952496 23.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/059340 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/078967 30.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
CREAK, Jeffrey
Hampton, Virginia 23661, US
AMANTE, Philip A.
Poquoson, Virginia 23662, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.