CODIERER MIT MAGNETAUSFALLFUNKTION FÜR DIEBSTAHLERKENNUNG

Brevet européen · EP2516961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2516961
Numéro de demande
EP10839981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/06 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
Priorité
US 289756 P 23.12.2009
US 291506 P 31.12.2009
US 952496 23.11.2010
Demande PCT
PCT/US2010/059340 07.12.2010
Publication PCT
WO2011/078967 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

CREAK, Jeffrey

Hampton, Virginia 23661, US

AMANTE, Philip A.

Poquoson, Virginia 23662, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.