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Brevet européen · EP2517047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2517047
Numéro de demande
EP09796387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
31 oct. 2012
Délivré
26 nov. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 19/27 (2010.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/067782 22.12.2009
Publication PCT
WO2011/076260 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Nokia Corporation

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Inventeur

LOBO, Natividade, Albert

Windsor Berkshire SL4 3JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.