Bewässerungssystem
Brevet européen · EP2517551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2517551
- Numéro de demande
- EP12158383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01G 25/06 (2006.01)A01G 27/00 (2006.01)A01G 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011002303 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.11.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.