Verbesserte Paprikapflanze
Brevet européen · EP2517552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2517552
- Numéro de demande
- EP12177635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2008
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01H 5/10 (2018.01)C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/08 (2018.01)
- Priorité
- IL 18390207 13.06.2007
- Divisionnaire de
- EP08761009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 7 août 2024
Titulaire
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel, Zeraim Gedera Ltd., M.P Shikmim, Kibutz, 7982000 Revadim, Israël → Zeraim Gedera Ltd., M.P Shikmim, Kibutz, 7982000 Revadim, Israël, Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 17 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Zeraim Gedera Ltd., Tel Nof Airbase Industrial Zone, P.O. Box 103, 70750 Gedera, Israël, Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel, Zeraim Gedera Ltd., M.P Shikmim, Kibutz, 7982000 Revadim, Israël
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
75246 Rishon Le-Zion, IL
76248 Rehovot, IL
71908 Maccabim.-Reut, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.