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Brevet européen · EP2517684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2517684
Numéro de demande
EP10839380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
13 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/56 (2006.01)
A61F 5/055 (2006.01)
Priorité
JP 2009289497 21.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/072968 21.12.2010
Publication PCT
WO2011/078150 30.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

Parties

Inventeur

SHINZATO, Toru

Nagoya-shi Aichi 462-0841, JP

MARUYAMA, Yasuyo

Toyohashi-shi Aichi 441-8107, JP

YAMAMOTO, Keiichi

Osaka-shi Osaka 536-8523, JP

KITAHARA, Yuzuru

Osaka-shi Osaka 536-8523, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.