Kopf- und Griffanordnung

Brevet européen · EP2517837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2517837
Numéro de demande
EP12164515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2012
Publié
31 oct. 2012
Délivré
18 juin 2014
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 1/14 (2006.01)
B25G 1/02 (2006.01)
B25G 3/32 (2006.01)
B29C 45/14 (2006.01)
*B29L 31/28 (2006.01)
Priorité
US 201113093540 25.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 21 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 21.08.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

JPW Industries Inc.

427 New Sanford Road, La Vergne, TN 37086-4184, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Onello, Timothy Scott

Murfreesboro, TN Tennessee 37127, US

Weber, Charles

Onalaska, WI Wisconsin 54650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.