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Brevet européen · EP2517887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2517887
Numéro de demande
EP12164535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2012
Publié
31 oct. 2012
Délivré
13 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 11/70 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B26D 1/06 (2006.01)
B41J 13/10 (2006.01)
Priorité
JP 2011101201 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

Kondo, Tomoyuki

Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

Ogawa, Takeshi

Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.