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Brevet européen · EP2517887 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2517887
- Numéro de demande
- EP12164535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2012
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 11/70 (2006.01)B41J 15/04 (2006.01)B26D 1/06 (2006.01)B41J 13/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011101201 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
Kondo, Tomoyuki
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Ogawa, Takeshi
Shizuoka-shi, Shizuoka 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.