Pièce de micromécanique composite

Brevet européen · EP2518011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2518011
Numéro de demande
EP12172452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
13 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B81B 3/00 (2006.01)
B81C 99/00 (2010.01)
B29C 33/38 (2006.01)
C25D 1/10 (2006.01)
C25D 1/00 (2006.01)
C25D 1/20 (2006.01)
C25D 5/02 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 09162292 09.06.2009
Divisionnaire de
EP10163789
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 29 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  6. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Cusin, Pierre

1423 Villars-Burquin

Thiébaud, Jean-Philippe

1588 Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.