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Brevet européen · EP2518113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2518113
- Numéro de demande
- EP10839560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2010
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 71/00 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 65/333 (2006.01)C08G 81/00 (2006.01)C08K 5/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009293233 24.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/073360 24.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/078331 30.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
YANAGISAWA, Kenichi
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
KOTANI, Saori
Chiba-shi Chiba 267-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.