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Brevet européen · EP2518318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2518318
- Numéro de demande
- EP11736770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2011
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/12 (2006.01)F04B 39/14 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)B23K 9/00 (2006.01)B23K 33/00 (2006.01)B23K 9/028 (2006.01)B23K 9/173 (2006.01)B23K 9/16 (2006.01)F01C 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010015414 27.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/000368 24.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/093053 04.08.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Noriyuki
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
ITO, Hitomi
Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.