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Brevet européen · EP2518581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2518581
Numéro de demande
EP10839472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
31 oct. 2012
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2009295400 25.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/073172 22.12.2010
Publication PCT
WO2011/078242 30.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Horiba Stec, Co., Ltd.

11-5, Hokotate-cho Kamitoba Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Inventeur

TAKEUCHI, Hiroyuki

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

YONEDA, Yutaka

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

ISOBE, Yasuhiro

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.