Bedienteil für ein Kraftfahrzeug
Brevet européen · EP2518902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2518902
- Numéro de demande
- EP11163763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2011
- Publié
- 31 oct. 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 1/08 (2006.01)G05G 9/02 (2006.01)G05G 23/00 (2006.01)H01H 19/00 (2006.01)H01H 19/08 (2006.01)B60R 16/00 (2006.01)B60K 37/06 (2006.01)G05G 1/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
Jentsch, Dipl.-Ing. Rochus Werner
01307, Dresden, DE
Hill, Dipl.-Ing. Hans-Georg
01069, Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.