Capot d'encapsulation d'un système à connexions électriques, procédé de fabrication d'un tel capot, système encapsulé comprenant un tel capot et empilement de tels systèmes

Brevet européen · EP2519087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2519087
Numéro de demande
EP12165906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
31 oct. 2012
Délivré
26 déc. 2018
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 3/42 (2006.01)
H05K 1/14 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H05K 3/00 (2006.01)
H05K 3/26 (2006.01)
H05K 3/40 (2006.01)
Priorité
CH 7382011 29.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 12 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Jeanneret, Sylvain

2013 Colombier

Solignac, Dominique

1304 Penthalaz

Cardot, Francis

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.