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Brevet européen · EP2519202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2519202
Numéro de demande
EP10784352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
7 nov. 2012
Délivré
27 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/534 (2006.01)
A61F 13/539 (2006.01)
Priorité
JP 2009298704 28.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/006467 02.11.2010
Publication PCT
WO2011/080858 07.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

URUSHIHARA, Makiko

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.