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Brevet européen · EP2519202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2519202
- Numéro de demande
- EP10784352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/534 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009298704 28.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/006467 02.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/080858 07.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
URUSHIHARA, Makiko
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.