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Brevet européen · EP2519699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2519699
Numéro de demande
EP10822861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2010
Publié
7 nov. 2012
Délivré
15 févr. 2017
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/04 (2006.01)
E04B 1/86 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009055443 31.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/070964 31.12.2010
Publication PCT
WO2011/080333 07.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

GUCKERT, Werner

86674 Baar, DE

KIPFELSBERGER, Christian

95199 Naila, DE

HOMM, Karl-Georg

45768 Marl, DE

MICHELS, Robert

86672 Thierhaupten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.