DECKEN- ODER WANDELEMENT
Brevet européen · EP2519699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2519699
- Numéro de demande
- EP10822861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/04 (2006.01)E04B 1/86 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009055443 31.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/070964 31.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/080333 07.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
GUCKERT, Werner
86674 Baar, DE
KIPFELSBERGER, Christian
95199 Naila, DE
HOMM, Karl-Georg
45768 Marl, DE
MICHELS, Robert
86672 Thierhaupten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.