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Brevet européen · EP2519973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2519973
Numéro de demande
EP10801541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2010
Publié
7 nov. 2012
Délivré
15 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
US 942517 09.11.2010
US 335028 P 30.12.2009
US 335041 P 30.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/062118 27.12.2010
Publication PCT
WO2011/082118 07.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

DOAN, Hung, Quoc

Rochester NY 14650-2201, US

STEVENS, Eric, Gordon

Rochester NY 14650-2201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.