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Brevet européen · EP2519973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2519973
- Numéro de demande
- EP10801541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)
- Priorité
- US 942517 09.11.2010US 335028 P 30.12.2009US 335041 P 30.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/062118 27.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/082118 07.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
DOAN, Hung, Quoc
Rochester NY 14650-2201, US
STEVENS, Eric, Gordon
Rochester NY 14650-2201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.