Melkvorrichtung

Brevet européen · EP2520161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2520161
Numéro de demande
EP12171970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2007
Publié
7 nov. 2012
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/003 (2006.01)
A01J 5/017 (2006.01)
A01J 5/04 (2006.01)
A01J 5/10 (2006.01)
Priorité
NL 1032430 05.09.2006
NL 1032431 05.09.2006
NL 1032432 05.09.2006
NL 1032434 05.09.2006
NL 1032433 05.09.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

MAASLAND N.V.

Weverskade 110, 3147 PA Maassluis, NL

Inventeur

Van den Berg, Karel

3147 PA Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.