Modulare Regalstruktur
Brevet européen · EP2520196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520196
- Numéro de demande
- EP12002980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2012
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47B 57/18 (2006.01)A47B 57/40 (2006.01)A47B 57/44 (2006.01)B65G 1/14 (2006.01)
- Priorité
- IT VI20110113 02.05.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Titulaire
Filippi, Stefania
32046 San Vito di Cadore (BL), IT
Inventeur
Filippi, Stefania
32046 San Vito di Cadore (BL), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.